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Axel_et_Vio

Fédéral après CSQ : copies conformes passeport ? et où envoyer le doss

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Salut à toutes et tous, :flowers:

Voilà, j'ai 2 questions. Je vais essayer de faire bref.

Moi, ma femme et notre fille de 4 ans, avons fait notre demande de CSQ, il y a plus de 16 mois maintenant (mai 2013).

Nous sommes actuellement à Montréal avec un permis de travail temporaires depuis 8 mois. :Crylol:

Après de nombreuses péripéties (l'agent a tout fait pour nous mettre des bâtons dans les roues : nous avions envoyé un dossier absolument nickel, mais peu importe : il nous a demandé par 2 fois des documents que nous avions pourtant déjà envoyé déjà envoyés (parfaitement conformes), il a refusé l'une de nos copies intégrales d'acte de naissance arguant que c'était un faux (!), nous a demandé l'intégralité de nos bulletins scolaires depuis la 6ème... :blink2: sans compter qu'il n'a aucunement pris en compte la priorité de nos métiers, car 16 mois pour un dossier prioritaire, alors que c'est plutôt 10 à 12 mois pour un dossier classique...), nous espérons avoir a peu près résolu nos problèmes en faisant appel plusieurs fois au Commissaire au plaintes du ministère. Bref, nous espérons avoir enfin notre CSQ d'ici une ou deux semaines (enfin, bon on sait très bien que tout est possible).

Donc, nous préparons d'ors et déjà notre dossier pour le Fédéral.

Question 1 : Les pages du passeport

Faut-il les faire certifier conforme ou pas ? (Je sais qu'il y a des vieux fils de discussion qui en parle, mais aucun n'apporte de réponse claire et définitive, et de plus j'aimerais avoir des témoignages récents sur ce sujet).

Devons nous également fournir la copie de la page avec le visa Canadien (celui qu'on a eu à notre arrivée ici il y a huit mois) ? (Question qui peut sembler bête, mais comme c'est 40 $ la page certifiée conforme ici au Consulat de France à Montréal, 3 personnes x 2 pages par personnes x 40 $ = 240 $, ça mérite de se poser sérieusement la question) ?

Question 2 : Ou envoyer notre dossier ?

Le site du CIC me semble tellement mal fait sur ce sujet que je m'y perd...

Etant donné que nous sommes français résidents temporaires à Montréal, j'hésite entre Sydney (Nouvelle-Ecosse), Paris, Ottawa, et même Los Angeles et New York (cela paraît délirant, mais si l'on regarde le site du CIC c'est une des "propositions" donnée par le site pour les travailleurs temporaires déjà sur place au Canada ! :wacko2: ).

Merci à toutes et tous qui pourrez nous éclairer. :smile:

Bon courage à tout le monde.

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Pour la question 2, il faut envoyer ton dossier à Sydney, car c'est là-bas que sont centralisées les demandes de RP.

Dans les formulaires que tu rempliras le moment venu, tu peux indiquer ton choix du bureau de traitement, Paris ou Ottawa. Les délais de traitement du bureau d'Ottawa sont extrêmement longs....

Ensuite le bureau de Sydney transférera ton dossier.

Edited by Blueberry

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Merci Blueberry.

Si quelqu'un a des réponses pour ma première question... je suis toujours preneur. ;-)

Edited by Axel_et_Vio

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Pour la question 2, il faut envoyer ton dossier à Sydney, car c'est là-bas que sont centralisées les demandes de RP.

Dans les formulaires que tu rempliras le moment venu, tu peux indiquer ton choix du bureau de traitement, Paris ou Ottawa. Les délais de traitement du bureau d'Ottawa sont extrêmement longs....

Ensuite le bureau de Sydney transférera ton dossier.

on ne doit pas indiquer le bureau inscrit sur le csq? pour ma part c'était écrit buffalo.

Merci Blueberry.

Si quelqu'un a des réponses pour ma première question... je suis toujours preneur. ;-)

on a rien à faire certifier conforme pour le fédéral

Edited by ced01

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Rien à certifier pour le fédéral. Raison simple -> ils ont les moyens de vérifier vos passeports rien qu'en ayant une copie... (les raisons des copies conformes pour le CSQ c'est que le MIDI n'a aucun moyen d'aller vérifier à votre place les documents qu'ils demandent de certifier ...)

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ced01, Kuroczyd, Merci pour vos réponses. :flowers:

La question que je pose par rapport à la certification du passeport, c'est parce que dans le guide d'aide pour remplir le formulaire ils parlent de copies certifiées conformes. Il est vrai que dans le formulaire "Liste de contrôle des documents" (IMM 5690), ils ne parlent pour ce qui concerne le passeport que de copie (sans plus de précision). Mais comme pour tous les autres documents de la liste, il est également simplement mentionné "Original ou "Copie" suivant le cas, mais en aucun cas "Copie conforme", je ne comprends pas pourquoi ils parlent de copie conforme dans le guide d'aide...

Désolé d'insister, mais vous l'avez eu où cette info comme quoi il n'est pas nécessaire de faire certifier conforme les copies des passeports ?

C'est précisé par écrit quelque part ?

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@Axel_et_Vio

Bonjour,

Nous venons tout juste d'envoyer notre demande de RP et avons fait certifier les copies de la liste de contrôle des documents comme indiqué effectivement dans le guide.

Le guide fourni avec la trousse a été mis à jour en août 2014, de même que la liste de contrôle. Avant cette date il n'était peut-être pas nécessaire de faire certifier les copies.

D'autres ayant aussi envoyé leur dossier récemment auront certainement de l'eau à apporter au moulin...

Flo

Edited by floro

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Je suis en pleine procédure pour le fédéral (tout va partir très bientôt), et de mémoire, dans la liste des documents (Août 2014), il est indiqué "Copie". Soit copie simple, non certifiée conforme.

Donc, j'ai prévu de n'envoyer que des copies "normales", comme je l'ai aussi lu à maintes reprises ici et là sur ce forum.

C'est vrai que dans le guide en revanche, il y a un paragraphe sur les copies certifiées - mais je ne vois pas trop ce qu'il vient faire ici ! Et puis, ma compréhension est que, puisqu'on est passé par un CSQ, tout ça a déjà été vérifié. Le Fédéral est juste une vérification de la santé et du passé judiciaire (même si apparement, on peut ne rien envoyer comme casier au début et attendre qu'il soit demandé... ou pas).

Pour ce qui est du bureau dde traitement, je crois avoir lu que cette case est laissée vide, pour une première demande... maintenant, certains disent que c'est le bureau indiqué sur le CSQ, d'autres qu'on peut choisir... Qui dit vrai ? :)

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C'est 10$ la copie certifié conforme et non pas 40.

http://www.consulfrance-montreal.org/Tarifs-des-actes,1134

Je trouve cela aberrant de payer un service public.

Alors que gratuit sur le territoire national

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C'est 10$ la copie certifié conforme et non pas 40.

http://www.consulfrance-montreal.org/Tarifs-des-actes,1134

Je trouve cela aberrant de payer un service public.

Alors que gratuit sur le territoire national

tu penses que les services publics français devrait gratuit autour du monde?

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foufou83140, merci pour le lien.

20$ par page c'est mieux. Cela a du baisser cette année alors car la dernière fois que j'ai regardé (printemps 2014 je pense), c'était encore 40$ la page et 20$ pour les inscrits au Consulats.

Par contre le soucis, pour l'inscription, c'est que c'est long : ils disent quelques semaines sur le site, mais une dame très gentille que j'avais eu au téléphone du service des copies conformes m'avait dit qu'en réalité c'était plusieurs mois (raisons pour laquelle je n'avais pas fait cette inscription à l'époque, a posteriori, je m'aperçoit que j'aurais dû ! ;-)).

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foufou83140, merci pour le lien.

20$ par page c'est mieux. Cela a du baisser cette année alors car la dernière fois que j'ai regardé (printemps 2014 je pense), c'était encore 40$ la page et 20$ pour les inscrits au Consulats.

Par contre le soucis, pour l'inscription, c'est que c'est long : ils disent quelques semaines sur le site, mais une dame très gentille que j'avais eu au téléphone du service des copies conformes m'avait dit qu'en réalité c'était plusieurs mois (raisons pour laquelle je n'avais pas fait cette inscription à l'époque, a posteriori, je m'aperçoit que j'aurais dû ! ;-)).

Autre idee: est ce qu une copie de passeport francais pourrait etre certifie par un assermente local ? Si oui, si tu vas dans un CLE, la certification est gratuite...

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salut a vous j'aimerais connaitre les coordonnés pour faire appel aupres du commissaire

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on ne doit pas indiquer le bureau inscrit sur le csq? pour ma part c'était écrit buffalo.

Non pas forcément. Tu peux indiquer un bureau "lié" à tout pays dans lequel tu as été légalement admis pendant au moins 1 an. Si par exemple tu es Français et vis depuis un an au Canada, tu peux choisir Paris ou Ottawa.

http://www.cic.gc.ca/francais/information/bureaux/demande-carte.asp?q=1

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Blueberry, merci pour cette précision.

kuroczyd, oui, c'est une bonne idée. Un CLE c'est un Centre Local d'Emploi, c'est bien ça ?

Alors, j'y vais comme ça, sans rendez-vous, et je leur demande de me certifier conforme mes copies ? Pas besoin d'une inscription quelconque ?

(En passant : Je me suis inscrit au Consulat cet après-midi, car cela peut toujours être utile. A priori, j'en ai maintenant pour 8 semaines d'attente... :unsure2:)

pascalfopossi, tu trouveras les coordonnées ici : http://www.midi.gouv.qc.ca/fr/ministere/commissaire-plaintes.html

Mais je te préviens, inutile de les contacter si tu n'es pas irréprochable et si ta demande n'est pas parfaitement légitime. Sinon, je crains que tu fasses plus de mal que de bien à ton dossier.

Edited by Axel_et_Vio

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kuroczyd, oui, c'est une bonne idée. Un CLE c'est un Centre Local d'Emploi, c'est bien ça ?

Alors, j'y vais comme ça, sans rendez-vous, et je leur demande de me certifier conforme mes copies ? Pas besoin d'une inscription quelconque ?

(En passant : Je me suis inscrit au Consulat cet après-midi, car cela peut toujours être utile. A priori, j'en ai maintenant pour 8 semaines d'attente... :unsure2:)

Oui tu y vas sans rien au préalable avec ton passeport, la copie... tu verras bien s'ils veulent bien certifier une copie d'un passeport français...

Vu que c'est en francais, je ne vois pas pourquoi ils ne voudraient pas...

Pour l’inscription au consulat, ils mettent 8 semaines mais dans les fait j'avais reçu ma carte en quelques jours (je crois en 2 semaines... ca dépend peut être de leur charge...)

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Ok. Merci Kuroczyd.

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Je viens de recevoir un courriel du consulat : ils prévoient 3 à 4 semaines de traitement pour ma demande.

Je navigue entre :crying: et :biggrin2:.

Allez, disons que la vie est belle et que je suis plutôt :biggrin2:.

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Salut! petite question: je ne comprends la formule suivante "attacher la section du bas (copie 2) du reçu a votre demande complétée" ... point 17 .1 de IMM 5690. Que me conseillez-vous de faire? merci bcp

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