Conjoints de fait : domiciles différents entre CSQ et RP pendant 3 moi

[Leafsforever]

bonjour à tous,

désolée si mon sujet est dans la mauvaise section

pour info :

envoi csq juin 2013

ar septembre 2013

csq avril 2014

envoi rp mai 2014

j'ai obtenu mon csq avec mon conjoint de fait, avec qui j'habite depuis bientôt 3 ans. cependant, un problème se pose :

- mon conjoint de fait déménage pour son stage et je ne pourrai vivre avec lui pendant 3 mois. nous avons prévu de la jouer honnête avec le cic et de faire une mise à jour dès que notre dossier sera ouvert avec tous les éléments prouvant que nous entretenons toujours une relation de conjoint de fait et que je le rejoindrai dès que j'en aurai la possibilité (préavis concernant notre domicile, billets de train, recherche d'emploi sur place...).

pensez-vous que nous risquions quand même de voir notre dossier rejeté ? nous sommes prêts à nous marier dans le "pire" des cas, mais ce n'est pas spécialement au programme et nous souhaiterions faire ça dans les règles de l'art.

- dans la suite des choses, est-il possible d'effectuer la visite médicale chacun de notre côté ?

désolée pour le pavé, et merci d'avance à ceux qui pourront me répondre

[Leafsforever]

Re bonjour tout le monde,

Je vois que personne ne semble avoir vécu la même situation :/ Je souhaiterais appeler le CIC pour avoir des infos, sauriez-vous à quel numéro les joindre ?

J'ai trouvé un numéro accessible depuis le Canada, mais je suis en France...

Merci d'avance !

[dentan]

Re bonjour tout le monde,

Je vois que personne ne semble avoir vécu la même situation :/ Je souhaiterais appeler le CIC pour avoir des infos, sauriez-vous à quel numéro les joindre ?

J'ai trouvé un numéro accessible depuis le Canada, mais je suis en France...

Merci d'avance !

Durant son stage de 3 mois où sera sa résidence permanente?

[Leafsforever]

Merci pour votre retour Pour son stage sa résidence sera à Paris, le domicile déclaré et où je réside pendant encore 3 mois avant de le rejoindre est à Bordeaux.

Qu'en pensez-vous ?

[dentan]

Merci pour votre retour Pour son stage sa résidence sera à Paris, le domicile déclaré et où je réside pendant encore 3 mois avant de le rejoindre est à Bordeaux.

Qu'en pensez-vous ?

Si je comprends bien sa résidence permanente ne change pas pendant son stage?

Paris va devenir votre (couple) résidence permanente (impôt, etc) seulement quand tu vas y déménager?

Alors dans 3 mois vous ferez votre changement d'adresse! En tout cas c'est ce que je ferais, car un stage dans une autre ville n'entraine pas un changement de résidence permanente!

[kuroczyd]

Je ne vois pas ou est le pb si vous êtes toujours en semble mais temporairement ne vivez pas ensemble... En plus tu dis que vous avez déjà le CSQ... Je ne vois pas vraiment pourquoi en réalité en faire part au CIC.

[Leafsforever]

J'ai essayé de me renseigner un peu partout, et le droit Canadien ne reconnaît les couples en tant que conjoints de faits si et seulement si ils vivent sous le même toit (je n'ai rien lu sur les domiciles différents pour des raisons professionnelles) :/

Le problème est que pour tout changement de situation il faut (d'après ce que j'ai compris) informer le CIC le plus rapidement possible : or, mon conjoint était en recherche de stage au moment de l'envoi du dossier, et à la réception de l'accusé de réception il sera en stage. Nous voulions la jouer honnête et leur dire qu'il était en stage à Paris, peut-être est-ce une mauvaise idée ? Se posera aussi le problème de la visite médicale à deux endroits différents, si cela est recevable.

Je pensais appeler le CIC pour prendre la température concernant ce genre de situation.

[dentan]

J'ai essayé de me renseigner un peu partout, et le droit Canadien ne reconnaît les couples en tant que conjoints de faits si et seulement si ils vivent sous le même toit (je n'ai rien lu sur les domiciles différents pour des raisons professionnelles) :/

Le problème est que pour tout changement de situation il faut (d'après ce que j'ai compris) informer le CIC le plus rapidement possible : or, mon conjoint était en recherche de stage au moment de l'envoi du dossier, et à la réception de l'accusé de réception il sera en stage. Nous voulions la jouer honnête et leur dire qu'il était en stage à Paris, peut-être est-ce mauvaise idée ? Se posera aussi le problème de la visite médicale à deux endroits différents, si cela est recevable.

Je pensais appeler le CIC pour prendre la température concernant ce genre de situation.

Je pense que tu essaies d'être plus catholique que le pape!

Pendant son stage pour le gouvernement français (impôt etc) sa résidence sera à Bordeaux et non où il va habiter pendant son stage?

J'ai un chalet, on y habite 3 mois pas année et quelques semaines aux fêtes (parfois). Ma résidence permanente reste toujours ma maison à Québec même si je reçois du courrier (autre que pour le gouvernement) au chalet!

Modifié 27 juin 2014 par dentan

[Leafsforever]

"Je pense que tu essaies d'être plus catholique que le pape!" C'est un peu l'écho qu'on a de nos familles ! Nous sommes tellement stressés par ce dossier que nous avons peur de notre ombre.

Dans le pire des cas, nous risquons simplement de recevoir une intention de refus du CIC ? On aura toujours le temps de trouver une solution dans ce cas.

Une dernière question : côté visite médicale, il est possible de la passer chacun de son côté ?

[kuroczyd]

"Je pense que tu essaies d'être plus catholique que le pape!" C'est un peu l'écho qu'on a de nos familles ! Nous sommes tellement stressés par ce dossier que nous avons peur de notre ombre.

Dans le pire des cas, nous risquons simplement de recevoir une intention de refus du CIC ? On aura toujours le temps de trouver une solution dans ce cas.

Une dernière question : côté visite médicale, il est possible de la passer chacun de son côté ?

J'en ai jamais entendu parler de rejet pour un truc pareil surtout au niveau du CIC.

Il n y a aucun pb de ne pas faire vos visites chez le même médecin.

[Leafsforever]

Merci beaucoup pour vos réponses ! Je reviendrai vous dire comment ça se sera passé.