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Preuve des cotisations sociales


ThomasAzo

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Bonjour à tous,

Afin de terminer mon dossier de demande de CSQ pour le Québec, il me manque "simplement" les preuves de cotisations sociales.

Seulement voilà, je n'ai jamais déclaré d'impots tout seul, et je me demande si les fiches de paies (copies certifiées conformes) suffiront. Le Ministère de l'Immigration n'a pas été en mesure de me répondre.

L'un d'entre vous a-t-il été dans le même cas?

Dois-je mettre les premiers et derniers bulletins pour chaque employeur ? (comme on peut le lire dans certains postes sur le forum)

Ou bien il faut tous les bulletins de paie des cinq dernières années (début du travail en sept 2011 pour moi) ?

Je suis perdu et c'est le dernier élément manquant pour faire partir ma demande...

En vous remerciant par avance,

Thomas

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Salut thomas

Sur le site ils disent que si tu ne peux pas fournir les preuves de cotisation sociale tu peux joindre la preuve du paiement de limpot.

Envoyé par l'application mobile

Envoi1 aout2013 retourne le 30 decembre

Envoi2 mars2014

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Salut Lesaw,

Le problème pour moi, c'est que pour les impots j'ai l'historique suivant:

  • 2010 : 4 mois travaillés (stage en entreprise) + 3 mois travaillés à temps partiel pendant mes études- déclaration rattachée au foyer fiscal de mes parents,
  • 2011 : 3 mois travaillés à temps partiel pendant mes études + 4 mois travaillés comme apprenti - déclaration rattachée au foyer fiscal de mes parents,
  • 2012 : 8 mois travaillés comme apprenti + 4 mois travaillés à temp plein (premier poste) - déclaration faite seul, mais les revenus issus de l'apprentissage ne sont pas imposable donc les revenus imposables des impots 2013 sur les revenus de 2012 ne correspond pas au salaire net cummulé
  • 2013 : pour les impots 2014 sur les revenus de 2013, nous n'avons pas encore de retour...

Sachant ça, est-ce que je dois joindre l'avis d'imposition 2011 et 2012 du foyer auquel j'étais rattaché ? Plus l'avis d'imposition 2013 sur lequel je suis seul déclarant et quand je l'aurais reçu, transmettre l'avis d'imposition 2014?

Ou bien les revenus déclarés au foyer fiscal de mes parents ne pourront pas être mis en évidence et donc inutilisable pour les preuves de cotisations sociales?

C'est assez complexe...

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les preuves de cotisations sociales ne sont a fournir QUE pour ceux qui ont été travailleur indépendant.

si tu étais salarié, il faut fournir les bulletins de paie, et cela suffira.

Envoyé par l'application mobile Forum IC

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  • 2 weeks later...

Assez complexe c'est vrai. Esq sur les avis de tes parents ton nom figure? Tu peux avoir Un avis de non imposition pour les revenus non imposable.

C'est simplement pour montrer que tes expériences ont été acquises en toute légalité

Il faut mettre toutes les chances de ton coté en justifiant le maximum

Envoyé par l'application mobile

Envoi1 aout2013 retourne le 30 decembre

Envoi2 mars2014

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