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Titre voyage - besoin aide pour le formulaire


gastino
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voila, mon conjoint de fait en belgique devra faire sa demande de titre de voyage.

Je suis revenu au Canada avant lui , et jai sa RP.

Il pourra me rejoindre cet automne l'aide d'un titre de voyage et de sa Confirmation de Résidence Permanente (validée en mai 2013)

1- A quel numéro peut-on appeler pour savoir comment remplir les formulaires de la trousse de demande de Titre de voyage ???

2- Sur le formulaire DEMANDE DE TITRE DE VOYAGE - Résident permanent à l'extérieur

je vois cette partie II - OBLIGATION DE RESIDENCE.

On ne sait pas quoi y mettre car il est pas encore fixé au Canada..

Même au point 16, on ne sait pas quoi écrire... C,est encore plus ambigu car il a été "absent" car nous sommes revenus en Belgique après la validation

de son CRP. Et moi je suis ensuite venu trouver l'appartement au Canada et il vient me rejoindre une fois

qu'il aura cloturé ses affaires en Belgique.....

On écrit quoi ? Faut remplir ?

3- Dans la LISTE DE CONTROLE DES DOCUMENTS

on retrouve la section "Preuves documentaires démontrant que vous respectez votre obligation de résidence"

avec les points 8,9,10

On fait quoi avec cette section (notamment point 8) puisque ce titre de voyage est justement demandé pour enfin résider définitivement au Canada ?

Car il viendra me rejoindre par lui-même, je ne l'accompagnerai pas nécessairement puisque je suis arrivé

avant lui au Canada


MERCI ENCORE!

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  • Habitués

voila, mon conjoint de fait en belgique devra faire sa demande de titre de voyage.

Je suis revenu au Canada avant lui , et jai sa RP.

Il pourra me rejoindre cet automne l'aide d'un titre de voyage et de sa Confirmation de Résidence Permanente (validée en mai 2013)

1- A quel numéro peut-on appeler pour savoir comment remplir les formulaires de la trousse de demande de Titre de voyage ???

2- Sur le formulaire DEMANDE DE TITRE DE VOYAGE - Résident permanent à l'extérieur

je vois cette partie II - OBLIGATION DE RESIDENCE.

On ne sait pas quoi y mettre car il est pas encore fixé au Canada..

Même au point 16, on ne sait pas quoi écrire... C,est encore plus ambigu car il a été "absent" car nous sommes revenus en Belgique après la validation

de son CRP. Et moi je suis ensuite venu trouver l'appartement au Canada et il vient me rejoindre une fois

qu'il aura cloturé ses affaires en Belgique.....

On écrit quoi ? Faut remplir ?

3- Dans la LISTE DE CONTROLE DES DOCUMENTS

on retrouve la section "Preuves documentaires démontrant que vous respectez votre obligation de résidence"

avec les points 8,9,10

On fait quoi avec cette section (notamment point 8) puisque ce titre de voyage est justement demandé pour enfin résider définitivement au Canada ?

Car il viendra me rejoindre par lui-même, je ne l'accompagnerai pas nécessairement puisque je suis arrivé

avant lui au Canada

MERCI ENCORE!

Pourquoi ne pas lui faire parvenir sa RP validée...

Je rappelle que le titre de voyage n'est requis que si le voyageur n'est pas en possession de sa carte de RP valide

"Cette demande vise les résidents permanents qui se trouvent hors du Canada et qui n’ont pas de carte de résident permanent valide pour revenir au Canada"

Si tu le désires, j'ai deux retours en Belgique prévu en mars...qui pourrait ramener la précieuse carte ...mais je ne comprends pas car tu parles de confirmation de RP, puis de RP...

Merci de préciser.

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  • Habitués

1- il n'y a pas de numéro d'appel (excepté, le contact avec un avocat... : c'est une option payante).

2- ce que vous mentionnez ne donne pas d'information précise sur la question et pareil pour le point 16

3- comme quoi, c'est un critère incontournable pour conserver la résidence permanente : le Canada considère que si vous avez vécu moins de 2 ans sur leur territoire, dans les 5 dernières années, vous perdez le statut de résident permanent (vu que, dans les faits, vous ne vivez pas "en permanence" au Canada).

il faut donc fournir la copie des pages du passeport + les billets d'avion/de voyage concernés.

Pour les autres points, comme vous n'en fournissez pas le contenu, je ne peux vous apporter de réponse.

Sinon, quand vous dîtes que vous avez la RP de votre conjoint de fait : s'agît-il de sa CRP (Confirmation de Résidence permanente) ou de sa carte de Résidence permanente ?

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  • Habitués

désolée..je ne voulais pas faire la bonnie....je ne comprends pas le problème c'est tout.......comme quoi on apprend tous les jours...aussi....et sincèrement, je trouve que le CIC du coup complique la donne...

Qu''est ce qu'on entend par titre de voyage valide ? le visa automatique belge ne l'est-il pas ? sincèrement là le sujet m'échappe et j'aimerais en apprendre un peu plus...autre chose: rp validée en mai 2013, où quand comment par qui..et aussi ...on est loin de frôler le risque de ne pas faire les deux ans sur le territoire....donc...cela me paraît bien confus..et on ne perd pas son statut de RP si on peut prouver qu'on était bien conjoint de fait d'un citoyen canadien à l extérieur...ou bien j'ai encore tort?

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cest pas compliqué pourtant :smile: Mon ami est venu à Montreal en mai 2013 avec sa Confirmation de Residence Permanente, qu'on a fait valider à l'immigration

de l'Aéroport de PET.
On a dit qu'on restait une semaine et qu'on repartait de sitot à Bruxelles et qu'on s'installerait plusieurs mois plus tard au Canada.

Entre temps je suis arrivé au Canada, le CIC a fait livrer la carte de Résident Permanent de mon conjoint à mon adresse.
Interdit de lui expédier ou lui apporter. Mais la loi est la loi, pour venir me rejoindre, mon
conjoint de fait doit se procurer un titre de voyage pour entrer au pays. Ensuite, il récupère sa carte RP et se promènera comme il veut...
Cest un topo assez commun je crois...

Donc les réponses à mes questions 2 et 3 , sont pas claires dans notre contexte. Il vient me rejoindre au Canada cet été avec sa Confirmation de Residence Permanente VALIDEE en main..
il peut pas avoir encore cumuler des jours vécus au Canada. ET JE NE VOUDRAIS PAS ECRIRE quelque chose qui fasse coincer la demande du titre de voyage

Herlp aux connaisseurs

Edited by gastino
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  • Habitués

Là c'est quand même un peu plus clair : il devra mentionner juste la durée de son séjour (s'il s'agit de quelques jours, mentionner de quand à quand et où).

Le cas échéant, il peut apporter des précisions sur une feuille séparée (ici, pour expliquer le fait que votre conjoint n'ait pu recevoir en mains propres la carte RP vu que vous avez du repartir au Canada avant votre conjoint et que lui était resté en Belgique).

Donc, si votre conjoint n'a cumulé qu'une semaine, il faut le mentionner.

Ce décompte rentre dans le calcul de l'obligation de résidence. A 5 ans, il devra avoir cumulé 2 ans de résidence au Canada pour conserver son statut de résident permanent. Tant qu'il respecte cette règle, cela ne peut aucunement lui nuire. Ce qui pourrait lui nuire, c'est de tenter de dissimuler une absence.

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en effet on veut jouer la transparence. Donc jen déduis que si on est pas sûr de ce qu'il faut ecrire sur les formulaires

mieux vaut décrire la situation sur une feuille de papier et l'annexer alors ......

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  • Habitués

Ce qui semble compter pour eux, c'est d'avoir une réponse avec l'information juste. Ils sont parfaitement capable de "catégoriser" vos précisions.

Donc, si vous souhaitez avoir un formulaire parfaitement rempli, vous pouvez passer par un avocat spécialisé, ou alors, ajouter des précisions sur des feuilles séparées :-$ ! (c'est là que le monde des formulaires devient un peu plus simple).

J'ai cru lire que le fait d'avoir des affaires à régler est un motif pour devoir retourner dans le pays d'où l'on vient (à condition peut-être que les arguments soient véridiques et de préférence, vérifiables).

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  • 3 weeks later...

j'ose refaire vivre ce post... pour savoir si vous auriez des détails plus précis pour mes deux questions posées :smile:
Peut etre CHERRYBEE ?


Car je ne sais pas qui appeler pour m'aider à répondre correctement à telle ou telle question du formulaire de demande du titre de voyage

Au fait, faut demander le titre combien de jours avant le départ ???? On peut le faire plusieurs semaines d'avance ?


Edited by gastino
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  • 1 month later...

je vois pas pourquoi vous ne lui envoyer pas sa carte pas DHL et il rentre au Canada le plus normalement du monde

tout mes amis ont fait ca

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  • Habitués

Je suis passée par le titre de voyage pour revenir au Canada mais bon, moi je n'ai passe que 108 jours a l’extérieur et quand je suis venue validée la RP, j'ai passé 3 semaines. Dans la partie 2, je crois que c'est juste la question 15 qui s'applique a votre cas. Et il est dit de si vous avez obtenu la RP depuis moins de 5 ans, indiquer le temps que vous avez passe a l’extérieur de Canada. Si ça ne fait qu' 1 an que la RP a été obtenue, la question des 730 jours ne se pose pas.

Les points 8, 9 et 10 de la trousse ne s'appliquent pas non plus a votre cas.

Edited by Ayaba
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  • 3 weeks later...
  • Habitués

Chanceux sont ceux qui n'ont jamais été contrôlé sur les dates lors de leur arrivée au Canada mais il ne faut pas oublier que C.I.C. s'efforce de combattre toutes les fraudes et à encore resserré ses contrôles.

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