retourner à son pays d'origine sans sa carte RP

[aloumine]

Bonjour,

Mon mari est arrivé au canada le 20-11-2012 pour valider son visa, mais il a dû repartir en algérie le 04-12-2012.

Pensez vous que je puisse lui envoyé sa carte RP avec un ami de confience une fois l'avoir reçu afin qu'il puisse revenir au Canada sans problème.

Avez-vous déja été dans cette situation ou bien connaissez vous quelqu'un qui l'a déja été ???

Merci d'avance pour vos répenses.

[Automne]

c'est pas légal de faire ça

il a juste à avoir un titre de séjour pour son retour, ça élimine les risques et tout est fait dans les règles.

voici ce que dit le CIC :

Je dois quitter le Canada, mais je n’ai pas de carte RP. Est-ce que je vais pouvoir rentrer au Canada par la suite?

Si vous comptez revenir au Canada à bord d’un véhicule commercial (comme un avion, un train, un bateau ou un autobus), vous devez demander un titre de voyage pour résident permanent dans un bureau canadien des visas à l’étranger avant de revenir au Canada. Le titre de voyage est valide pour une entrée seulement.

Voir une liste de Bureaux des visas à l’étranger :

http://www.cic.gc.ca/francais/information/bureaux/demande-ou.asp

[aloumine]

Bonjour,

Merci pour votre réponse mais je me dis en quoi c'est illégal de lui apporter la carte avec moi afin que l'on puisse revenir ensemble. De plus, j'ai peur que CIC refuse de lui accorder un permis de voyage étant donné qu'il ne compte s'installer au Canada que en juillet 2014. (Dans un an et demi).

[laysa]

Est-ce que tu savais que ton mari doit rester un minimum de temps au Canada afin qu'il puisse renouveller sa carte de résidence?? Il doit rester au moins 2 ans sur 5 au Canada sinon sa RP ne sera pas renouvellé.

Je veux juste t'aviser pour ne pas vous faire prendre..

[aloumine]

oui merci pour ta réponse je suis conciente de ça en fait en a convenu qu'il retourne au canada en juillet 2014 afin de s'installer pour de bon ce qui lui donnera le temps de passer les 3 ans sur 5 ans nécessaire.

[Automne]

Bonjour,

Merci pour votre réponse mais je me dis en quoi c'est illégal de lui apporter la carte avec moi afin que l'on puisse revenir ensemble. De plus, j'ai peur que CIC refuse de lui accorder un permis de voyage étant donné qu'il ne compte s'installer au Canada que en juillet 2014. (Dans un an et demi).

ils vont pas lui refuser le titre de séjour, comme il est résident permanent.. c'est différent d'un visa touristique.

quand à savoir pourquoi c'est 'illégal', je sais pas du tout. c'est leur procédure et il faut faire ce qu'ils disent..

après, s'il revient que dans 1 an et demi, je sais pas exactement si ça va fonctionner pour le titre de séjour, je sais pas s'il y a une limite de date. à vérifier

[Automne]

je voulais juste rajouter aussi un commentaire,

si par exemple, tu apportes la carte de ton conjoint et si par hasard, aux douanes ici ou là bas, ils te fouillent ( ça peut arriver) et qu'ils découvrent cette carte RP qui n'est pas à ton nom, ils vont probablement la confisquer. on est pas sensé se balader avec la carte RP d'un autre..

et si jamais il y a un problème avec la carte RP ( exemple, la photo ) et qu'il est convoqué pour refaire une photo et resigner la carte, il devra être sur place pour le faire.

malgré tout ça, des gens le font quand même. c'est à voir si vous voulez prendre le risque.

aussi, à son retour, ils vont bien voir qu'il était pas là pour recevoir la carte et je sais pas trop les conséquences que ça peut avoir.

il y a par exemple, une histoire sur ce sujet :

http://www.forum.immigrer.com/topic/115878-titre-de-voyage-et-retour-en-france/

[Cherrybee]

Bonjour,

Merci pour votre réponse mais je me dis en quoi c'est illégal de lui apporter la carte avec moi afin que l'on puisse revenir ensemble. De plus, j'ai peur que CIC refuse de lui accorder un permis de voyage étant donné qu'il ne compte s'installer au Canada que en juillet 2014. (Dans un an et demi).

Hé oui, c'est moi et nos amis qui avons fait cette désagréable expérience. Et je ne la ferai plus jamais, c'est sûr. En quoi c'est illégal ? Tout simplement parce que les autorités sont conscientes des tentatives de fraude au niveau des cartes de RP et de RAMQ.

Elles ont du mal à comprendre que quelqu'un dise vouloir immigrer au Québec pour faire sa part au Québec, y fonder un foyer et y vivre en bon citoyen, puis reparte 15 jours après et pour plusieurs années. Juillet 2014? Il risque d'être évident pour eux qu'il ne revienne que pour ne pas perdre sa RP. M'est avis qu'on risque de lui poser quelques questions à son arrivée en juillet 2014.

Bref, les autorités s'en aperçoivent car monsieur est parti après 15 jours du Québec. (Ça sera inscrit dans son passeport) Tout le monde sait bien qu'aujourd'hui, on n'a pas sa carte de RP en 15 jours. Et il réapparaitrait 18 mois plus tard aux portes du Québec avec sa carte de RP? Voilà, entre autres le genre de questions qu'on lui poserait.

Il faut également savoir qu'il va perdre ses droits à la RAMQ et qu'il aura, à son arrivée, une autre période de carence de 3 mois à respecter avant de pouvoir en bénéficier.

[Angel-fr]

Le document ENF 4 - Contrôles aux points d'entrées (format PDF) à l'usage des Agents des Services Frontaliers (ASF) indique page 44, dans la partie "11. Contrôles visant les résidents permanents au point dentrée" dans sa sous-partie "11.16. Saisie du visa de résident permanent et de la carte de résident permanent"

Le L140(1) autorise un ASF à saisir et à retenir un document, ou autre chose, sil a des motifs

raisonnables de croire :

quil a été obtenu ou utilisé irrégulièrement ou frauduleusement;

que la saisie est nécessaire pour prévenir son utilisation irrégulière ou frauduleuse; ou

que la saisie est nécessaire en vue de lapplication de la Loi.

Un ASF responsable du contrôle secondaire de limmigration peut saisir et retenir temporairement

la carte de résident permanent pendant quun contrôle est effectué pour déterminer si lintéressé

est réellement résident permanent. Une fois que lASF a déterminé que lintéressé est bel et bien

un résident permanent, il doit autoriser son entrée et lui remettre ses documents immédiatement.

Si lASF établit un rapport au titre du L44(1) contre un résident permanent, le formulaire

IMM 5292B et la carte de résident permanent doivent être retournés à lintéressé, qui conservera

son statut de résident permanent jusquà ce quune décision finale ait été prise à son sujet. En

attente dune décision, le L31 exige que le résident permanent soit pourvu dun document

prouvant son statut. Le R53(1) stipule que le document en question est la carte de résident

permanent.

LASF peut saisir les documents indiqués ci-dessus sil a des raisons de croire quils ont été

obtenus de façon frauduleuse ou afin dempêcher leur utilisation irrégulière ou frauduleuse. Par

exemple, sil y a eu décision finale à leffet que lintéressé a perdu son statut de résident

permanent, lASF peut saisir et retenir les documents pertinents afin de prévenir leur utilisation

frauduleuse.

Donc, en cas de contrôle, l'ami en question se verrait le document frauduleusement transporté, confisqué, en plus de gagner le droit à un interrogatoire en bonne et due forme, et votre conjoint ne pourrait récupérer sa carte de résident permanent.

Je me demandais donc quelle pouvait être la raison de son départ si rapide et sans ce document indispensable, d'autant plus que s'il était envoyé par courrier, il y a un risque réel de vol.

[Automne]

en plus, s'il doit s’absenter pendant 1 an et demi, il peut bien attendre 2 mois pour avoir sa carte avant de partir..

[aloumine]

Bonjour,

Merci pour votre réponse, l'oncle de mon mari été malade (il a subit une chirurgie et sa vie était en danger en raison de son age avancé - 80 ans.). De plus il a un restaurant en Algérie qu'il n'avis pas encore eu le temps de vendre ou de faire une procuration à son frère.

Merci pour vos conseils je crois que le mieux serait de demander un titre de voyage. Nous en avons discuté et je crois que le mieux serait qu'il revienne au canada au plus tard le 20 février 2013 (Date d'échéance du billet d'avion qu'ilavait acheté avant son départ).

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

[Cherrybee]

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

Absolument aucun risque dans ces conditions

[aloumine]

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

Absolument aucun risque dans ces conditions

Merci pour votre réponse. Pensez vous qu'il doit joindre des documents à cette effet qui prouve que c'est bien pour ses raisons qu'il a quitté le Canada son attendre sa carte RP. De plus, dans le formulaire à remplire je ne sais pas qu'elle est la raison à indiquer. Il me semble qu'il n'accepte pas ce genre de raisons...?!

[oceane]

Aloumine la seule facon dont ton mari pourra rentrer de nouveau sais avec sa carte de residence perm si non pas possible amoin qui obtient visa touriste ce que je doute quil lui donneront.Mon mari lui ayant attendu sa carte residence il rentrer tres bien avec la carte mais sais tres risquea moin quil face la demander urgence pour avoir la carte plus tot. Je peut comprendre quil eu urgence mais pk il pas tarder son depart au quitter apres etre entrer.......si il veut revenir que en juillet 2014 je crois que la ca possera un problem car meme si quelquen lui apporte la carte perm. sais illegal de faire ceci a mon avis

Sais tres risquer si il entrer avec le visa par parrainage il lui ben je doute fortement quil accord visa touriste pour pays magrebien pour ce cas car il se dirons il il dois avoir carte res. tu vois informe toi mais tu risque qui sattarde sur cas et rendre illegal la demande

Pour réference voici la réponse qui m'a été envoyée après mon appel au CIC :

'Si vous êtes à l'extérieur du Canada sans votre Carte de résident permanent (carte RP), vous devez présenter une demande pour un Titre de voyage (résident permanent à l'extérieur) à un bureau canadien des visas avant de revenir au Canada. La demande est disponible sur notre site Web. Vous pouvez remplir le formulaire en ligne et l'imprimer ou le remplir à la main. Le titre de voyage est valide pour une entrée seulement. Une fois que vous êtes au Canada, vous devriez présenter une demande de carte RP.

Veuillez noter qu'une carte RP ou un titre de voyage est nécessaire pour tous les résidents permanents qui reviennent au Canada à bord d'un véhicule commercial (avion, train, bateau ou autobus). Si vous retournez au Canada à bord d'un véhicule privé, la carte RP n'est pas obligatoire; vous pouvez utiliser votre papier d'immigration (Fiche relative au droit d'établissement (IMM 1000) ou la Confirmation de résidence permanente (IMM 5292).' VALIDE QUE POUR LES FRANCAIS.....

Ton mari est de algerie pour entrer au douane il aura besoin carte resid permante aucun autre moyen meme visa toursique je crois pas

Modifié 7 décembre 2012 par oceane

[oceane]

voici ceci aloumine

Si vous êtes un résident permanent au Canada et voyagez par avion, train, autobus ou bateau à l'extérieur du Canada, vous aurez besoin de votre carte RP pour revenir au pays.

Cependant, certaines personnes ont mentionné avoir été en mesure de monter à bord d'un avion pour revenir au Canada en tant que résidents permanents canadiens puisqu'elles avaient un passeport d'un pays qui n'exige pas de visa de résident temporaire (visa de visiteur ou «visa d'entrée») pour entrer au Canada. Vérifiez auprès de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) (1) pour connaître la liste des pays dont les citoyens n'ont pas besoin d'un visa pour entrer au Canada, au numéro suivant:

Sans frais d’interurbain: 1 888 242-2100

Veuillez noter: La seule façon de voyager sans risque est de le faire avec une carte RP ou un titre de voyage. Vérifiez auprès de votre agent de voyages ou compagnie de transport avant de voyagerpour connaître leurs politiques, puisque la compagnie de transport prendra la décision lorsque vous essaierez de monter à bord de l'avion, du train, de l'autobus ou du bateau. La compagnie de transport (par exemple, Air Canada) et les fonctionnaires des douanes canadiennes décideront s'ils vous permettent de voyager lorsque vous essaierez de monter à bord de l'avion, du train, de l'autobus ou du bateau.Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) exige des compagnies de transport qu'elles respectent des règles très précises. Ces compagnies se verront infliger une amende si elles permettent à une personne de voyager sans identification et documents appropriés.

À votre retour au Canada, vous pourriez avoir besoin des documents suivants:

• passeports et titres de voyage;
• un visa peut être exigé des ressortissants étrangers pour entrer au Canada;
• cartes de résident permanent;
• titres de voyage délivrés aux résidents permanents qui se trouvent hors du Canada pour qu'ils puissent revenir au Canada;
• documents d'aller simple délivrés aux réfugiés choisis à l'extérieur aux fins de réinstallation au Canada;
• titres de voyage délivrés par le gouvernement du Canada à une personne protégée à titre de réfugié ou autre.

Si vous ne possédez pas les documents dont vous avez besoin, vous devrez peut-être payer des frais administratifs et vous risquez également une poursuite.

La confirmation de résidence permanente (IMM 5292) ne suffit pas pour revenir au Canada.

Vous pourrez trouver de plus amples renseignements sur les responsabilités des compagnies de transport dans le Guide pour les transporteurs de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)(2). Pour recevoir un exemplaire du guide, vous pouvez communiquer avec l'ASFC au numéro suivant:

Sans frais d’interurbain: 1-800-461-9999

[aloumine]

voici ceci aloumine

Si vous êtes un résident permanent au Canada et voyagez par avion, train, autobus ou bateau à l'extérieur du Canada, vous aurez besoin de votre carte RP pour revenir au pays.

Cependant, certaines personnes ont mentionné avoir été en mesure de monter à bord d'un avion pour revenir au Canada en tant que résidents permanents canadiens puisqu'elles avaient un passeport d'un pays qui n'exige pas de visa de résident temporaire (visa de visiteur ou «visa d'entrée») pour entrer au Canada. Vérifiez auprès de Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) (1) pour connaître la liste des pays dont les citoyens n'ont pas besoin d'un visa pour entrer au Canada, au numéro suivant:

Sans frais d’interurbain: 1 888 242-2100

Veuillez noter: La seule façon de voyager sans risque est de le faire avec une carte RP ou un titre de voyage. Vérifiez auprès de votre agent de voyages ou compagnie de transport avant de voyagerpour connaître leurs politiques, puisque la compagnie de transport prendra la décision lorsque vous essaierez de monter à bord de l'avion, du train, de l'autobus ou du bateau. La compagnie de transport (par exemple, Air Canada) et les fonctionnaires des douanes canadiennes décideront s'ils vous permettent de voyager lorsque vous essaierez de monter à bord de l'avion, du train, de l'autobus ou du bateau.Citoyenneté et Immigration Canada (CIC) exige des compagnies de transport qu'elles respectent des règles très précises. Ces compagnies se verront infliger une amende si elles permettent à une personne de voyager sans identification et documents appropriés.

À votre retour au Canada, vous pourriez avoir besoin des documents suivants:

• passeports et titres de voyage;
• un visa peut être exigé des ressortissants étrangers pour entrer au Canada;
• cartes de résident permanent;
• titres de voyage délivrés aux résidents permanents qui se trouvent hors du Canada pour qu'ils puissent revenir au Canada;
• documents d'aller simple délivrés aux réfugiés choisis à l'extérieur aux fins de réinstallation au Canada;
• titres de voyage délivrés par le gouvernement du Canada à une personne protégée à titre de réfugié ou autre.

Si vous ne possédez pas les documents dont vous avez besoin, vous devrez peut-être payer des frais administratifs et vous risquez également une poursuite.

La confirmation de résidence permanente (IMM 5292) ne suffit pas pour revenir au Canada.

Vous pourrez trouver de plus amples renseignements sur les responsabilités des compagnies de transport dans le Guide pour les transporteurs de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC)(2). Pour recevoir un exemplaire du guide, vous pouvez communiquer avec l'ASFC au numéro suivant:

Sans frais d’interurbain: 1-800-461-9999

Je compte faire une demande de titre de voyage. Ce document est disponible dans la liste des documents autorisant les résidents permanants à retourner au Canada.

[Automne]

Aloumine la seule facon dont ton mari pourra rentrer de nouveau sais avec sa carte de residence perm si non pas possible amoin qui obtient visa touriste ce que je doute quil lui donneront.

non c'est pas la seule façon pour lui de rentrer. même s'il a pas sa carte, il peut rentrer avec le titre de séjour. c'est pas un visa touristique, c'est différent.

ils peuvent pas lui refuser le titre de séjour, il est officiellement résident permanent.(sauf s'il ne remplis pas leur conditions).

Modifié 7 décembre 2012 par Automne

[Automne]

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

Absolument aucun risque dans ces conditions

Merci pour votre réponse. Pensez vous qu'il doit joindre des documents à cette effet qui prouve que c'est bien pour ses raisons qu'il a quitté le Canada son attendre sa carte RP. De plus, dans le formulaire à remplire je ne sais pas qu'elle est la raison à indiquer. Il me semble qu'il n'accepte pas ce genre de raisons...?!

c'est pas écrit dans le formulaire et il y a même pas une case où il doit expliquer pourquoi il est retourné dans son pays. il y a des questions et il doit cocher oui ou non. juste à regarder le formulaire.

aussi, regarde bien la liste de controle des documents à joindre, parce qu'il doit avoir certains papiers ( sa confirmation de résident permanent par exemple..)

http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5627F.pdf

[aloumine]

Pensez vous qu'il y a un risque que l'on lui refuse son titre de voyage??? je suis vraiment tréssée.

Merci encore une fois pour votre aide.

Absolument aucun risque dans ces conditions

Merci pour votre réponse. Pensez vous qu'il doit joindre des documents à cette effet qui prouve que c'est bien pour ses raisons qu'il a quitté le Canada son attendre sa carte RP. De plus, dans le formulaire à remplire je ne sais pas qu'elle est la raison à indiquer. Il me semble qu'il n'accepte pas ce genre de raisons...?!

c'est pas écrit dans le formulaire et il y a même pas une case où il doit expliquer pourquoi il est retourné dans son pays. il y a des questions et il doit cocher oui ou non. juste à regarder le formulaire.

aussi, regarde bien la liste de controle des documents à joindre, parce qu'il doit avoir certains papiers ( sa confirmation de résident permanent par exemple..)

http://www.cic.gc.ca/francais/pdf/trousses/form/imm5627F.pdf

Merci Automne pour tojn aide précieuse. Je viens de finir de remplir le formulaire. Tu as raison il n'y a pas de case spéciale. J'ai coché non pour les questions 16 et 17. J'ai egalement préparé une annexe dans laquelle j'explique les raisons de son départ du canada son sa carte RP. J'ai insisté sur le fait que sa mère était mourante.

Je compte également joindre une copie des documents suivants:

- confirmation de RP.

- CAQ

- copie de la demande de NAS faite avant son départ.

- Copie de la confirmation d'ouverture de compte bancaire faite avant son départ.

- Certificat médical de sa mère préparé par son medecin traitent.

Sur internet, ainsi que sur le guide de demande, j'ai cru comprendre que la seule raison qui peut faire que le titre de voyage est refusé serait de ne pas respecter l'obligation de résidence. (730 jours en 5 ans), ou bien de ne pas avoir assez de temps pour accumuler les 730 jours avant l'expiration de la 1ère carte.

J'ai tellement lu sur le sujet que je n'ai plus la tête claire. Pouvez vous s.v.p. me donner votre avis à savoir si le tout est conforme ????. Non mari compte déposé la demande la semaine prochaine. J'espère que ce sera Accepté.

[oceane]

Aloumine la seule facon dont ton mari pourra rentrer de nouveau sais avec sa carte de residence perm si non pas possible amoin qui obtient visa touriste ce que je doute quil lui donneront.

non c'est pas la seule façon pour lui de rentrer. même s'il a pas sa carte, il peut rentrer avec le titre de séjour. c'est pas un visa touristi etrque, c'est différent.

ils peuvent pas lui refuser le titre de séjour, il est officiellement résident permanent.(sauf s'il ne remplis pas leur conditions).

tu as peut etre raison mais moi mon mari voulais voyager avant de recevoir sa carte Residence jia appeler cic il mon confirmer si sais possible de rentrer a nouveau sans la carte meme si il pleins preuve..... preferable attendre de la recevoir avant de quitter si non pour les pays magrebins sais plus dure je comprend il la papier justificatife et il a le visa mais il ne sera pas bon pour rentrer a nouveau pour la u france sais pas meme procedure car le papier copier de la residence sais bien ecris nul pour voyager meme si il preuve il el laisseron pas passer au douane il a son passeport algerie oui mais il demanderons carte residence ....... ben tente ta chance aujourdhui il change les procedures vraiments bonne chance aloumine

Modifié 7 décembre 2012 par oceane