E-Brune à l'horizon

belkhal · 6 juin 2011

Bonjour tout le monde, jai passé la VM le 31/05/2011 et je veux anticiper les choses avant que je reçois lE-brune, sil vous plait est ce que quelquun qui a reçu récemment lE-brune peut copier son contenu (ou ses pièces jointes sil y a lieu) et le coller sur ce fil, et je veux connaitre touts les détails des 05 procédures possibles.

1000 mercis davance.

medaziz · 6 juin 2011

Demande de passeport F (02/09) page 1 de 14

Réf. :

Paris, le

NOUS SOMMES PRÊTS À ÉMETTRE VOS VISAS

LA DATE DEXPIRATION DES VISAS EST LE : _________________________

Madame, Monsieur,

Nous sommes prêts à émettre le visa dimmigrant qui vous permettra dentrer au Canada.

Nous devons apposer une vignette autocollante (visa) dans votre passeport et dans ceux des

membres de votre famille vous accompagnant au Canada.

Vous devez nous répondre le plus rapidement possible en suivant toutes les instructions

ci-jointes. Vous devez répondre en joignant tous les documents requis, selon les instructions

fournies. Sans réponse de votre part dans les 60 jours à partir de la date de cette lettre (ou avant

la date dexpiration des visas si celle-ci est plus proche), votre dossier sera fermé.

Nous vous prions d'agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.

Service de limmigration

HUIT (8) DOCUMENTS À LIRE ET/OU À COMPLÉTER ATTENTIVEMENT :

1- Instructions importantes à suivre

2- Conseils et informations pratiques

3- Caractéristiques des photos

4- Déclaration - Visas de résident permanent

5-Choix doption

6-Adresse de retour ou de contact

7-Autorisation à remettre les visas à une tierce personne

8-Laissez-passer

RAPPEL IMPORTANT

Vos visas sont valables seulement si toutes vos personnes à charge (époux/épouse, conjoint de

fait, enfant à charge) ont été déclarées et examinées.

Vous devez donc nous informer de tout changement détat matrimonial ou de composition

familiale (mariage, union de fait, séparation, divorce, naissance dun enfant, etc.) AVANT de

nous faire parvenir vos passeports. Une fois les visas obtenus, vous devrez nous informer aussi de

tout changement qui pourrait avoir lieu AVANT votre départ pour le Canada. Nous vous ferons

alors connaître les procédures à suivre.

Le fait de présenter un visa et une Confirmation de résidence permanente (IMM5292) ne

correspondant pas à votre situation réelle pourrait entraîner le refus de votre entrée au Canada.

Toute personne actuellement à votre charge et qui na pas été déclarée et examinée ne pourra

JAMAIS être parrainée par vous à lavenir. Toute information erronée ou non déclarée pourrait

vous rendre interdit de territoire au Canada.

Demande de passeport F (02/09) page 2 de 14

1- INSTRUCTIONS IMPORTANTES À SUIVRE

Cinq options seulement soffrent à vous pour obtenir vos visas. Vous devez en choisir une

seule.

OPTION MÉTHODE À SUIVRE

1 Envoi des passeports par courrier, retour par courrier recommandé:

Envoyer vos passeports, la Déclaration dûment complétée, datée et signée par

vous-même en tant que requérant principal et les photos à notre adresse :

Service de limmigration / UPV

Ambassade du Canada

37, avenue Montaigne

75008 Paris, France

Les passeports étant des documents officiels contenant des informations

personnelles, il vous appartient de nous les acheminer par le moyen que

vous jugerez le plus sécuritaire.

Tous les passeports et visas seront retournés par courrier recommandé.

Ladresse postale de retour doit se situer impérativement dans lun des pays

suivants:

Canada, Andorre, Belgique, Espagne, France, Liechtenstein,

Luxembourg, Monaco, Portugal ou Suisse.

2 Dépôt et retrait en personne à Paris:

Déposer les passeports à lAmbassade du Canada à Paris aux jours et horaires

indiqués sur le Laissez-Passer ci-joint. Vous devrez présenter ce Laissezpasser,

la Déclaration dûment complétée, datée et signée par vous-même, les

photos exigées et une autre pièce didentité (ex.: carte didentité nationale).

ATTENTION!

UTILISER CETTE OPTION SEULEMENT SIL VOUS EST

IMPOSSIBLE DENVOYER LES PASSEPORTS PAR COURRIER.

Demande de passeport F (02/09) page 3 de 14

3 Dépôt et retrait par une tierce personne à Paris:

La personne autorisée devra déposer les passeports à lAmbassade du Canada à

Paris aux jours et horaires indiqués sur le Laissez-Passer ci-joint. Elle devra

également présenter lAutorisation à remettre les visas à une tierce

personne, le Laissez-passer, la Déclaration dûment complétée, datée et signée

par vous-même, les photos exigées et une pièce didentité pour elle-même

(ex.: carte didentité nationale).

ATTENTION!

UTILISER CETTE OPTION SEULEMENT SIL VOUS EST

IMPOSSIBLE DENVOYER LES PASSEPORTS PAR COURRIER.

4 Envoi des passeports par courrier, retrait à Alger, Tripoli ou Tunis:

Envoyer vos passeports, la Déclaration dûment complétée, datée et signée par

vous-même en tant que requérant principal et les photos à notre adresse :

Service de limmigration / UPV

Ambassade du Canada

37, avenue Montaigne

75008 Paris, France

Les passeports étant des documents officiels contenant des informations

personnelles, il vous appartient de nous les acheminer par le moyen que

vous jugerez le plus sécuritaire.

Il faut compter environ 8 semaines entre la date de réception de votre passeport

à Paris et sa réception à Alger, Tripoli ou Tunis. LAmbassade à Alger, Tripoli

ou Tunis vous contactera pour vous remettre votre passeport visé. Il est inutile

de vous déplacer à lambassade avant davoir été contacté.

ATTENTION!

NE PAS UTILISER CETTE OPTION SI LA VALIDITÉ DE VOTRE

VISA EST INFÉRIEURE À 90 JOURS.

Demande de passeport F (02/09) page 4 de 14

5 Envoi dune photocopie, retrait des visas à Tripoli ou Tunis :

Sil vous est impossible de soumettre vos passeports par courrier ou en

personne à Paris, faire parvenir une photocopie seulement de vos passeports à

lAmbassade du Canada à Paris. Les photocopies doivent inclure les pages

portant les renseignements personnels et les dates de validité.

Ajouter la Déclaration dûment complétée, datée et signée par vous-même en

tant que requérant principal et les photos. Envoyer le tout à notre adresse :

Service de limmigration / UPV

Ambassade du Canada

37, avenue Montaigne

75008 Paris, France

Il faut compter environ 8 semaines entre la date de réception des documents à

Paris et larrivée des visas à lambassade à Tripoli ou Tunis. LAmbassade du

Canada à Tripoli ou Tunis vous contactera pour vous inviter à y présenter vos

passeports afin dy apposer les visas. Il est inutile de vous déplacer à

lambassade avant davoir été contacté.

Linfrastructure et les ressources actuelles ne permettent pas doffrir ce service

à Alger.

ATTENTION!

NE PAS UTILISER CETTE OPTION SI LA VALIDITÉ DE VOTRE

VISA EST INFÉRIEURE À 90 JOURS.

PASSEPORTS:

Vos passeports doivent contenir au moins une page vierge (sans visa, tampon ou

inscription) pour vous-même et pour chaque personne à charge qui y est inscrite.

Si vous présentez des passeports nouveaux, modifiés ou prorogés, vous devez en plus

nous en fournir une photocopie. La photocopie des pages portant les renseignements

personnels et la date de validité doit être jointe à la Déclaration - Visas de résident

permanent.

ATTENTION !

Vous devez envoyer / soumettre tous les documents requis en une seule fois.

Soumettez le tout en un seul envoi en même temps que la Déclaration - Visas de

résident permanent.

Seules les photocopies et copies numérisées (scan), bien lisibles, du passeport seront

acceptées. Les copies de passeport envoyées par télécopieur (fax) ne sont pas

acceptées.

Demande de passeport F (02/09) page 5 de 14

2- CONSEILS ET INFORMATIONS PRATIQUES

Ne pas acheter vos billets davion ou prendre des dispositions définitives avant

davoir reçu vos passeports avec vos visas.

Validité des visas

La loi canadienne sur limmigration ne permet pas la prorogation de la validité ou le

renouvellement des visas de résident permanent. Si vous nutilisez pas votre visa au

plus tard à la date de validité indiquée sur le visa, vous devrez soumettre une nouvelle

demande si vous comptez toujours émigrer au Canada, et satisfaire à toutes les

exigences alors en vigueur, y compris le paiement des droits applicables. Toute

nouvelle demande sera étudiée selon la Loi et les Règlements alors en vigueur.

Veuillez noter que les membres de votre famille inclus dans votre demande peuvent

entrer au Canada avec vous OU après vous, toujours avant la date dexpiration

indiquée sur le visa, mais ils ne peuvent pas précéder le requérant principal.

Lorsque que vous serez devenu résident permanent du Canada, si les personnes à

votre charge qui ont été déclarées et examinées nutilisent pas leur visa avant la date

dexpiration, vous devrez les parrainer. Pour tout renseignement sur les procédures de

parrainage dans la catégorie du regroupement familial, veuillez contacter le Télécentre

de Citoyenneté et Immigration Canada (1-888-242-2100) ou consulter le site Web :

www.cic.gc.ca

Maintien du statut de résident permanent

Afin de conserver votre statut de résident permanent, vous devez cumuler 730 jours

de présence au Canada , consécutifs ou non, pour chaque période de cinq ans, et ce, à

partir de la date dobtention de votre statut de résident permanent. Dans certains cas,

vous pouvez accumuler des jours de résidence en étant hors du Canada. Pour obtenir

plus dinformation, veuillez consulter le site Internet : www.cic.gc.ca

Préparation du départ

De nombreux renseignements utiles à la préparation de votre établissement au

Canada, incluant des renseignements sur les douanes, les impôts, les services de

santé, léducation et lemploi, se trouvent sur le site Web suivant :

www.canadainternational.gc.ca

De plus, nous vous invitons à consulter les sites suivants pour obtenir des

renseignements sur les communautés francophones à travers le Canada :

www.immigrercanadafrancophone.ca et www.rendezvousfrancophonie.com

Fonds disponibles pour létablissement

(Ceci sapplique uniquement aux requérants de la catégorie économique et ne

concerne PAS les membres du regroupement familial, les réfugiés et les personnes

sélectionnées par le Québec )

Veuillez vous assurer davoir les fonds suffisants, disponibles et transférables une fois

que toutes les dépenses liées au départ pour le Canada auront été payées. Une preuve

de fonds devra être présentée au point dentrée au Canada, sinon ladmission au

Canada pourrait être refusée. Pour plus dinformation, nous vous invitons à consulter

le site Internet : www.cic.gc.ca

Demande de passeport F (02/09) page 6 de 14

3- CARACTÉRISTIQUES DES PHOTOS

PRÉSENTEZ-VOUS CHEZ LE PHOTOGRAPHE AVEC LES INSTRUCTIONS

SUIVANTES

Nous devons mettre au dossier des photos récentes avant lémission des visas.

Deux photos récentes et conformes aux spécifications ci-dessous sont requises pour lémission de

la Confirmation de résidence permanente et lobtention au Canada de la Carte de résident

permanent, et ce, pour le requérant principal ainsi que pour chaque personne à charge

laccompagnant. Veuillez identifier une photo de chaque personne en inscrivant à lendos : les nom,

prénom et date de naissance (dans cet ordre) en vous assurant que lencre nabîme pas les photos;

prière de ne rien inscrire sur les deuxièmes photos. Veuillez ensuite mettre les 2 photos de vousmême

et de chaque personne à charge qui vous accompagne au Canada dans une enveloppe que vous

nous ferez parvenir avec vos passeports.

Nous vous demandons de NE PAS AGRAFER vos photos, elles doivent être en parfait état.

Caractéristiques des photos :

Deux photos identiques, en noir et blanc ou en couleur, prises au cours des derniers six mois.

Les photos doivent être claires et bien définies, prises contre un arrière-plan

impérativement blanc.

Les photos numériques ne peuvent absolument pas être modifiées.

Le visage doit être centré et lexpression doit être neutre, cest-à-dire que la personne ne doit

ni sourciller ni sourire; la bouche doit demeurer fermée.

Vous pouvez porter des verres correcteurs teintés si vos yeux sont clairement visibles et que la

monture ne couvre aucune partie des yeux. Les verres fumés ne sont pas acceptables.

Les postiches et autres artifices cosmétiques sont acceptables sils ne déguisent pas

l'apparence naturelle.

Les photos sur lesquelles le requérant porte un chapeau ou un autre couvre-chef pour des

raisons religieuses sont acceptables si les traits faciaux sont clairement visibles.

Pour les photographies denfants en bas âge, il est important de ne pas voir sur la

photographie la personne qui tient lenfant.

Caractéristiques de la photo et de

la taille de la tête

La photo doit mesurer globalement entre 35 mm X

45mm (1,37 X 1,77).

Elle montre la tête du demandeur du devant, avec le

visage au milieu de la photo et doit inclure le haut des

épaules.

La taille de la tête, du menton au sommet* de la tête

doit mesurer globalement entre 31 mm (1,22) et 36

mm (1,41).

* Sommet : dessus de la tête, ou (si couvert par des

cheveux, un couvre-chef ou un chapeau), lendroit où la

tête/le crâne se trouverait sil était visible.

< Voir le site Internet suivant pour les modèles de

photos acceptées :

www.cic.gc.ca/francais/pdf/photospecs-f.pdf

LES PHOTOS NON CONFORMES NE SERONT PAS ACCEPTÉES

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4- DÉCLARATION - VISAS DE RÉSIDENT PERMANENT

Réf.:

Date dexpiration du (des) visa(s) :

Cette déclaration doit être OBLIGATOIREMENT complétée, datée et signée

par le REQUÉRANT PRINCIPAL quelle que soit loption retenue.

DONNÉES PERSONNELLES

Vous devez déclarer toutes vos personnes à charge (époux/épouse, conjoint de

fait, enfant à charge).

Requérant principal :

Nom de famille : ________________________ Prénom(s) : _____________________

État matrimonial :

9 jamais marié 9 marié 9 conjoint de fait 9 veuf

9divorcé 9 séparé 9 mariage annulé

Époux/épouse ou conjoint de fait :

Nom de famille : ________________________ Prénom(s) : _____________________