quitter son logement au cour du bail?

[tartan]

C'est vraiment le truc que je trouve incroyable ici en tant que locataire on est pris pour un an.

On dit que les locataire sont bien protegé ici pas sur ce point, la responsabilité nous imcomble completement c'est vraiment archaique comme systeme dans le siecle des mutation et ou on nous dit qu'il faut etre flexible et bien ton loyé doit te suivre aussi un jolie emploi te tend les bras a Gatineau et bien bonne chance pour refiler ton appart. à Montreal.

Je ne vois rien d'archaïque dans cette situation. Un bail de location, c'est un contrat. Il me semble évident que le propriétaire n'a pas à subir de préjudice parce que tu changes d'idée en cours de route en voulant briser unilatéralement le lien contractuel.

Même si la résiliation du bail n'est pas autorisée en de telles circonstances, il suffit de procéder à une cession de bail. Tu cherches un nouveau locataire pour ton logement. Après l'avoir trouvé, il suffit d'envoyer un avis de cession de bail au propriétaire qui n'a pas le droit de refuser sauf sous motif d'insolvabilité du nouveau locataire. Qui plus est, il est généralement très facile de trouver preneur pour un logement minimalement potable et décent.

C'est-y pas beau ça!

cession de bail

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

Est ce au locataire d'en trouver un autre?

Le business c'est pas au baileur de le faire.Et, donc non c'est pas beau.

Ceci dits on s'en fout car ce n'est pas en dicutant ici que cela changera.

On restera avec des contrats qui etait peut etre valable y a 20 ans mais qui ne sont plus adaptés a la société d'aujourd'hui.

[Invité]

Rien que tous démenager le même jour le jour de la fête nationale est une aberration sans nom

[Azarielle]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

Est ce au locataire d'en trouver un autre?

Le business c'est pas au baileur de le faire.Et, donc non c'est pas beau.

Ceci dits on s'en fout car ce n'est pas en dicutant ici que cela changera.

On restera avec des contrats qui etait peut etre valable y a 20 ans mais qui ne sont plus adaptés a la société d'aujourd'hui.

Je ne vois pas en quoi ce type de contrat n'est pas adapté à la société d'aujourd'hui. Peux-tu développer? Qu'y a-t-il de si particulier aujourd'hui qui rende ce contrat inapproprié?

Si on ne veut pas s'attacher pour un an dans un même logement, il y en a qui se loue au mois. Ils sont moins nombreux, parfois moins intéressant et quelques fois plus chers.

[tartan]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

Est ce au locataire d'en trouver un autre?

Le business c'est pas au baileur de le faire.Et, donc non c'est pas beau.

Ceci dits on s'en fout car ce n'est pas en dicutant ici que cela changera.

On restera avec des contrats qui etait peut etre valable y a 20 ans mais qui ne sont plus adaptés a la société d'aujourd'hui.

Je ne vois pas en quoi ce type de contrat n'est pas adapté à la société d'aujourd'hui. Peux-tu développer? Qu'y a-t-il de si particulier aujourd'hui qui rende ce contrat inapproprié?

Si on ne veut pas s'attacher pour un an dans un même logement, il y en a qui se loue au mois. Ils sont moins nombreux, parfois moins intéressant et quelques fois plus chers.

Aujourd'hui plus qu' hier on doit etre flexible dans le travail.

Un truc tous simple quelqu'un travaille à Quebec et perds son emploi en Novembre, il retrouve un emploi a Montreal en Janvier, si il ne trouve pas de remplacant pour son appart il est mieux pour lui de rester sur le chomage que de depenser pour un demenagement, et avoir d'autre frais qui court jusqu'en Juillet.

Etre propriétaires comporte des risques qui ne doivent pas etre reportés sur les locataires.

J'ai un autre exemple d'une connaissance qui vient d'etre muter dans un pays africain, mais il est pas bon car c'est son employeur qui payera jusqu'en Juillet... mais si c'est Monsieur tout le monde et bien il est bloqué.

Modifié 26 février 2011 par tartan

[kobico]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

J'espère que tu n'es pas sérieux mais seulement ignorant...

On négocie avant de signer un contrat pis un contrat signé ça se respecte.

[tartan]

Rien que tous démenager le même jour le jour de la fête nationale est une aberration sans nom

Ca aussi c'est un truc incroyable unique encore une fois, qui fait reflechir a 2 fois avant de déménager.

Mon proprio actuelle etait content que je puisse amenager mi Juin mais il a absolument voulu faie un autre contrat a partir du 1 Juillet, quand je demenagerais j'essairais encore une fois de demenager avant la date "obligatoire" du 1 Juillet.

[tartan]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

J'espère que tu n'es pas sérieux mais seulement ignorant...

On négocie avant de signer un contrat pis un contrat signé ça se respecte.

Tu sais tres bien que cette partie du contrat n'est pas negociable, il est tout imprimé par la régie elle meme.

C'est pour ca que les employeur ne font pas de contrat comme ca rien a respecter

et je suis probablement ignorant, madame parfaite.

[Invité]

Ca aussi c'est un truc incroyable unique encore une fois, qui fait reflechir a 2 fois avant de déménager.

Mon proprio actuelle etait content que je puisse amenager mi Juin mais il a absolument voulu faie un autre contrat a partir du 1 Juillet, quand je demenagerais j'essairais encore une fois de demenager avant la date "obligatoire" du 1 Juillet.

Quand j'ai eu ma 1ére location, le proprio était content que j'emménage en plein hiver. Par contre, le contrat était à signer pour 19 mois. J'ai bien demandé à ce qu'on fasse un contrat de 7 mois puis un autre à partir du 1er juillet, mais la négociation est un peu illusoire

[kobico]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

J'espère que tu n'es pas sérieux mais seulement ignorant...

On négocie avant de signer un contrat pis un contrat signé ça se respecte.

Tu sais tres bien que cette partie du contrat n'est pas negociable, il est tout imprimé par la régie elle meme.

C'est pour ca que les employeur ne font pas de contrat comme ca rien a respecter

et je suis probablement ignorant, madame parfaite.

Tiens, je t'ai trouvé la façon de faire dans la province voisine. Faut croire qu'ils sont aussi "con-munistes" que nous au Québec!

Si le locataire désire quitter le logement avant la fin de la période de location

Résiliation d'une location avant la date prévue

Dans la plupart des cas, un locataire qui a signé une convention de location ou un bail indiquant qu'il s'est engagé à louer un logement pour une période de temps précise ne peut pas résilier sa convention de location ou son bail avant la date prévue, à moins que :

le locateur lui permette de le faire;

le locateur lui permette de céder son logement à une autre personne;

la Commission rende une ordonnance mettant fin à la convention de location avant la date prévue parce que le locateur n'a pas respecté ses obligations aux termes de la Loi.

Cession d'une location

Cession d'une location Si un locataire désire résilier sa convention de location avant la date prévue et que le locateur refuse, le locataire peut demander au locateur de lui permettre de transférer la location (son droit d'occuper les lieux) à une autre personne. Ce transfert est appelé cession.

Avant de pouvoir céder son bail, le locataire doit obtenir le consentement du locateur. Il est préférable de demander par écrit le consentement du locateur.

Si le locateur accepte...

Si le locateur accepte l'idée de permettre au locataire de céder le logement à une autre personne, le locataire peut trouver une personne à qui céder le logement puis demander au locateur d'accepter de louer le logement à cette personne. Le locateur peut refuser de louer le logement à une personne donnée, mais doit avoir une bonne raison de le faire.

Le locateur peut exiger du locataire qu'il paie les frais raisonnables associés à la cession du logement comme les coûts de la vérification du crédit du nouveau locataire. Cependant, les frais imposés ne peuvent pas être supérieurs aux frais réels qu'a dû assumer le locateur pour effectuer la cession.

Si le locateur refuse...

Si le locateur ne permet pas au locataire de céder le logement ou s'il ne répond pas à la demande de cession du locataire dans les sept jours suivants, le locataire peut mettre fin à la location en présentant au locateur un Avis de résiliation de location donné par le locataire (Formule N9). Le locataire doit donner son avis de résiliation au locateur 30 jours au plus tard après lui avoir demandé d'approuver la cession de son logement.

Le lien ICI

Finalement, au su de cette lecture, les droits des locataires me semblent mieux protégés au Québec qu'en Ontario.

Québec = Le locateur ne peut pas refuser une cession de bail sauf insolvabilité du nouveau locataire.

Ontario = Le locateur doit consentir à la cession de bail et doit avoir une "bonne raison" pour refuser le nouveau venu.

Merci pour ton compliment même si la perfection n'est pas de ce monde!

Modifié 26 février 2011 par kobico

[Invité]

En tout cas, la Fête du Démenagement est une stupidité spécifiquement québécoise

[tartan]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

J'espère que tu n'es pas sérieux mais seulement ignorant...

On négocie avant de signer un contrat pis un contrat signé ça se respecte.

Tu sais tres bien que cette partie du contrat n'est pas negociable, il est tout imprimé par la régie elle meme.

C'est pour ca que les employeur ne font pas de contrat comme ca rien a respecter

et je suis probablement ignorant, madame parfaite.

Tiens, je t'ai trouvé la façon de faire dans la province voisine. Faut croire qu'ils sont aussi "con-munistes" que nous au Québec!

Si le locataire désire quitter le logement avant la fin de la période de location

Résiliation d'une location avant la date prévue

Dans la plupart des cas, un locataire qui a signé une convention de location ou un bail indiquant qu'il s'est engagé à louer un logement pour une période de temps précise ne peut pas résilier sa convention de location ou son bail avant la date prévue, à moins que :

le locateur lui permette de le faire;

le locateur lui permette de céder son logement à une autre personne;

la Commission rende une ordonnance mettant fin à la convention de location avant la date prévue parce que le locateur n'a pas respecté ses obligations aux termes de la Loi.

Cession d'une location

Cession d'une location Si un locataire désire résilier sa convention de location avant la date prévue et que le locateur refuse, le locataire peut demander au locateur de lui permettre de transférer la location (son droit d'occuper les lieux) à une autre personne. Ce transfert est appelé cession.

Avant de pouvoir céder son bail, le locataire doit obtenir le consentement du locateur. Il est préférable de demander par écrit le consentement du locateur.

Si le locateur accepte...

Si le locateur accepte l'idée de permettre au locataire de céder le logement à une autre personne, le locataire peut trouver une personne à qui céder le logement puis demander au locateur d'accepter de louer le logement à cette personne. Le locateur peut refuser de louer le logement à une personne donnée, mais doit avoir une bonne raison de le faire.

Le locateur peut exiger du locataire qu'il paie les frais raisonnables associés à la cession du logement comme les coûts de la vérification du crédit du nouveau locataire. Cependant, les frais imposés ne peuvent pas être supérieurs aux frais réels qu'a dû assumer le locateur pour effectuer la cession.

Si le locateur refuse...

Si le locateur ne permet pas au locataire de céder le logement ou s'il ne répond pas à la demande de cession du locataire dans les sept jours suivants, le locataire peut mettre fin à la location en présentant au locateur un Avis de résiliation de location donné par le locataire (Formule N9). Le locataire doit donner son avis de résiliation au locateur 30 jours au plus tard après lui avoir demandé d'approuver la cession de son logement.

Le lien ICI

Finalement, au su de cette lecture, les droits des locataires me semblent mieux protégés au Québec qu'en Ontario.

Québec = Le locateur ne peut pas refuser une cession de bail sauf insolvabilité du nouveau locataire.

Ontario = Le locateur doit consentir à la cession de bail et doit avoir une "bonne raison" pour refuser le nouveau venu.

Merci pour ton compliment même si la perfection n'est pas de ce monde!

Et bien Madame Parfaite c'est le meme archaisme.

[kobico]

En tout cas, la Fête du Démenagement est une stupidité spécifiquement québécoise

Cette dénomination de "Fête du Déménagement" n'a aucune existence légale. Je l'ignorais totalement avant de la découvrir ici même sur ce forum. Je considère donc que c'est une appellation populaire créé probablement très récemment, peut-être même par un immigrant trop surpris par ce phénomène social!

[kobico]

Et bien Madame Parfaite c'est le meme archaisme.

...qui invalide ton affirmation:

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Je te prierai également d'être respectueux envers moi en utilisant uniquement mon véritable pseudo.

[Invité]

Cette dénomination de "Fête du Déménagement" n'a aucune existence légale. Je l'ignorais totalement avant de la découvrir ici même sur ce forum. Je considère donc que c'est une appellation populaire créé probablement très récemment, peut-être même par un immigrant trop surpris par ce phénomène social!

Pour une fois que tu ne prétends pas tout savoir mieux que les autres C'est un terme largement usité chez certains Québécois qui n'a rien à voir avec les immigrants. On le trouve notamment dans la presse. Ça n'en enléve en rien l'aspect stupide de la chose. Pourtant il n'y a aucune obligation légale. C'est plutôt une pratique encouragée par des gens comme Jimmy qui passent leur temps à ch**r sur leur pays

[jimmy]

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Un contrat c'est fait pour etre negocier dans ce cas la il n'est pas negociable, c'est pas normale.

J'espère que tu n'es pas sérieux mais seulement ignorant...

On négocie avant de signer un contrat pis un contrat signé ça se respecte.

Tu sais tres bien que cette partie du contrat n'est pas negociable, il est tout imprimé par la régie elle meme.

C'est pour ca que les employeur ne font pas de contrat comme ca rien a respecter

et je suis probablement ignorant, madame parfaite.

Tiens, je t'ai trouvé la façon de faire dans la province voisine. Faut croire qu'ils sont aussi "con-munistes" que nous au Québec!

Si le locataire désire quitter le logement avant la fin de la période de location

Résiliation d'une location avant la date prévue

Dans la plupart des cas, un locataire qui a signé une convention de location ou un bail indiquant qu'il s'est engagé à louer un logement pour une période de temps précise ne peut pas résilier sa convention de location ou son bail avant la date prévue, à moins que :

le locateur lui permette de le faire;

le locateur lui permette de céder son logement à une autre personne;

la Commission rende une ordonnance mettant fin à la convention de location avant la date prévue parce que le locateur n'a pas respecté ses obligations aux termes de la Loi.

Cession d'une location

Cession d'une location Si un locataire désire résilier sa convention de location avant la date prévue et que le locateur refuse, le locataire peut demander au locateur de lui permettre de transférer la location (son droit d'occuper les lieux) à une autre personne. Ce transfert est appelé cession.

Avant de pouvoir céder son bail, le locataire doit obtenir le consentement du locateur. Il est préférable de demander par écrit le consentement du locateur.

Si le locateur accepte...

Si le locateur accepte l'idée de permettre au locataire de céder le logement à une autre personne, le locataire peut trouver une personne à qui céder le logement puis demander au locateur d'accepter de louer le logement à cette personne. Le locateur peut refuser de louer le logement à une personne donnée, mais doit avoir une bonne raison de le faire.

Le locateur peut exiger du locataire qu'il paie les frais raisonnables associés à la cession du logement comme les coûts de la vérification du crédit du nouveau locataire. Cependant, les frais imposés ne peuvent pas être supérieurs aux frais réels qu'a dû assumer le locateur pour effectuer la cession.

Si le locateur refuse...

Si le locateur ne permet pas au locataire de céder le logement ou s'il ne répond pas à la demande de cession du locataire dans les sept jours suivants, le locataire peut mettre fin à la location en présentant au locateur un Avis de résiliation de location donné par le locataire (Formule N9). Le locataire doit donner son avis de résiliation au locateur 30 jours au plus tard après lui avoir demandé d'approuver la cession de son logement.

Le lien ICI

Finalement, au su de cette lecture, les droits des locataires me semblent mieux protégés au Québec qu'en Ontario.

Québec = Le locateur ne peut pas refuser une cession de bail sauf insolvabilité du nouveau locataire.

Ontario = Le locateur doit consentir à la cession de bail et doit avoir une "bonne raison" pour refuser le nouveau venu.

Merci pour ton compliment même si la perfection n'est pas de ce monde!

T'a pas compris Kobico, leur idée c'est de blaster le Québec, uniquement le Québec.

Quand tu leur démontre par A + B que c'est pareil ou pire ailleurs, ils nous sortent toutes sortes de bétises pas rapport du genre ''oui mais on veut améliorer le Québec'' ou ''oui mais c'est un forum sur le Québec''.

Ca brise tout leur petit univers de constater que certaines choses se passe exactement de la même facon ou pire ailleurs...eux qui ont un tel plaisir a ch**r sur le Québec et les Québécois.

Et après ca va se plaindre sur un autre fil, qu'ils ont de la difficulté a créer des liens d'amitié avec des Québécois (évidemment en blamant les Québécois).

Pfff, quelle gang de tatas

jimmy

[jimmy]

des gens comme Jimmy qui passent leur temps à ch**r sur leur pays

Je n'ai et je ne chierai jamais sur mon pays, le Québec.

jimmy

[tartan]

Cette dénomination de "Fête du Déménagement" n'a aucune existence légale. Je l'ignorais totalement avant de la découvrir ici même sur ce forum. Je considère donc que c'est une appellation populaire créé probablement très récemment, peut-être même par un immigrant trop surpris par ce phénomène social!

Pour une fois que tu ne prétends pas tout savoir mieux que les autres C'est un terme largement usité chez certains Québécois qui n'a rien à voir avec les immigrants. On le trouve notamment dans la presse. Ça n'en enléve en rien l'aspect stupide de la chose. Pourtant il n'y a aucune obligation légale. C'est plutôt une pratique encouragée par des gens comme Jimmy qui passent leur temps à ch**r sur leur pays

Encore la faute aux immigrants!

http://fr.wikipedia.org/wiki/Premier_juillet,_le_film

[tartan]

Et bien Madame Parfaite c'est le meme archaisme.

...qui invalide ton affirmation:

Je le traite d'archaisme parce que je ne crois pas qu'il y est une autre société occidentale qui aie ce genre de contrat.peut etre dans un pays communiste on pourrait rencontrer ce genre de situation.

Je te prierai également d'être respectueux envers moi en utilisant uniquement mon véritable pseudo.

Comme quoi le Canada est un pays ou l'on aime aussi la paperasse.

Mais Madame... je n'ai traité personne d'ignorant

[jimmy]

Comme quoi le Canada est un pays ou l'on aime aussi la paperasse

Ca fait mal hein, c'est tellement plus le fun de ch**r uniquement sur le Québec

jimmy

[kobico]

Cette dénomination de "Fête du Déménagement" n'a aucune existence légale. Je l'ignorais totalement avant de la découvrir ici même sur ce forum. Je considère donc que c'est une appellation populaire créé probablement très récemment, peut-être même par un immigrant trop surpris par ce phénomène social!

Pour une fois que tu ne prétends pas tout savoir mieux que les autres C'est un terme largement usité chez certains Québécois qui n'a rien à voir avec les immigrants. On le trouve notamment dans la presse. Ça n'en enléve en rien l'aspect stupide de la chose. Pourtant il n'y a aucune obligation légale. C'est plutôt une pratique encouragée par des gens comme Jimmy qui passent leur temps à ch**r sur leur pays

Je n'ai pas cette prétention que tu m'attribues. Et non, je ne crois pas que ce terme est largement usité chez "certains" (qui sont-ils, stp?) Québécois. Pour le reste, je préfère me taire.